J.O. 164 du 17 juillet 2004
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Arrêté du 1er juillet 2004 portant attribution du diplôme de l'Ecole nationale des travaux maritimes
NOR : DEFB0400767A
Par arrêté de la ministre de la défense en date du 1er juillet 2004, le diplôme de l'Ecole nationale des travaux maritimes est décerné à l'ingénieur désigné ci-après, qui a satisfait aux conditions de scolarité définies par les règlements de l'école :
M. Mewton (Jérémie, Paul).